L’assurance ResponsabilitĂ© Civile Professionnelle (RC Pro) est un sujet crucial pour les informaticiens, qu’ils soient travailleurs indĂ©pendants ou salariĂ©s. Ce type d’assurance vise Ă couvrir les consĂ©quences financières des erreurs ou accidents pouvant survenir dans le cadre de l’activitĂ© professionnelle. Cet article explore les avantages et inconvĂ©nients de l’assurance RC Pro en informatique, afin d’aider les professionnels Ă prendre des dĂ©cisions Ă©clairĂ©es.
Avantages
Protection financière
L’un des principaux avantages de l’assurance RC Pro est la protection qu’elle offre contre les risques financiers. En cas de litige ou de rĂ©clamation pour des dommages causĂ©s Ă un tiers, les frais juridiques ainsi que les indemnitĂ©s peuvent rapidement devenir prohibitifs. Grâce Ă une RC Pro, l’assurĂ© peut bĂ©nĂ©ficier d’une couverture qui prendra en charge ces coĂ»ts.
Confiance accrue des clients
PossĂ©der une assurance RC Pro peut Ă©galement instaurer un climat de confiance avec vos clients. En effet, cela montre que vous ĂŞtes un professionnel sĂ©rieux et responsable qui prend en compte les risques potentiels liĂ©s Ă son activitĂ©. Cette crĂ©dibilitĂ© est d’autant plus importante pour les consultants et freelances, oĂą la confiance est essentielle Ă la relation client.
Adaptabilité des contrats
Les contrats d’assurance RC Pro en informatique sont souvent modulables. Cela permet aux informaticiens de personnaliser leurs garanties en fonction de leur domaine d’activitĂ© spĂ©cifique, qu’il s’agisse de dĂ©veloppement web, de gestion de donnĂ©es, ou de conseils en stratĂ©gie numĂ©rique. Les diffĂ©rentes options disponibles facilitent ainsi la recherche d’une protection adaptĂ©e Ă son profil professionnel.
Assurance rc professionnelle en informatique : les essentiels à connaître
L’assurance responsabilitĂ© civile professionnelle (RC Pro) est un Ă©lĂ©ment fondamental pour les professionnels de l’informatique. Bien qu’elle ne soit pas obligatoire, elle offre une protection essentielle contre divers risques liĂ©s Ă l’exercice de leur activitĂ©. Cet article se penche sur…
Inconvénients
Coût potentiel élevé
MalgrĂ© ses avantages, l’assurance RC Pro peut reprĂ©senter un coĂ»t non nĂ©gligeable pour les indĂ©pendants, surtout pour ceux qui dĂ©butent. Les tarifs varient gĂ©nĂ©ralement entre 250 € et 500 € par an, en fonction des garanties choisies et de l’expĂ©rience du professionnel. Ce budget doit donc ĂŞtre pris en compte dans le calcul des charges professionnelles.
Exclusions et limitations
Un autre inconvĂ©nient rĂ©side dans le fait que toutes les situations ne sont pas couvertes. Chaque contrat peut comporter des exclusions ou limitations, ce qui peut laisser des trous de couverture. Il est essentiel de lire attentivement les termes du contrat pour bien comprendre ce qui est inclus et afin d’Ă©viter des mauvaises surprises lors d’une rĂ©clamation.
Bureaucratie et démarches administratives
Enfin, la souscription d’une assurance RC Pro peut entraĂ®ner une certaine lourdeur administrative, notamment lors de la dĂ©claration d’un sinistre. Les informaticiens doivent souvent fournir des documents et justifications, ce qui peut prendre du temps et nĂ©cessiter une organisation minutieuse. De plus, le choix de la bonne assurance et le passage en revue des diffĂ©rentes offres peuvent s’avĂ©rer complexe.
En somme, l’assurance RC Pro est un outil essentiel pour les professionnels du secteur informatique, offrant une protection prĂ©cieuse face Ă des risques potentiels. Toutefois, il est important de peser ses avantages contre ses inconvĂ©nients pour dĂ©cider si elle est adaptĂ©e Ă votre situation personnelle. Une analyse approfondie de vos besoins spĂ©cifiques ainsi qu’une comparaison des offres disponibles sont des Ă©tapes cruciales pour faire le bon choix.
Comprendre l’assurance rc professionnelle pour les informaticiens
L’assurance responsabilitĂ© civile professionnelle (RC Pro) est un pilier essentiel pour les professionnels du secteur informatique. Elle protège non seulement les consultants, les sociĂ©tĂ©s de services en ingĂ©nierie informatique (SSII) et les entreprises de services numĂ©riques (ESN) contre les dommages…
Assurance ResponsabilitĂ© Civile Professionnelle en Informatique : Ce qu’il faut savoir
L’assurance responsabilitĂ© civile professionnelle (RC Pro) est un sujet souvent sous-estimĂ© dans le secteur informatique, bien que son importance ne devrait pas ĂŞtre nĂ©gligĂ©e. MĂŞme si elle n’est pas lĂ©galement obligatoire pour les professionnels de l’informatique, elle constitue une protection essentielle contre les risques liĂ©s Ă l’exercice de leurs activitĂ©s. Cet article explore les aspects fondamentaux de la RC Pro en informatique et offre des recommandations pour bien choisir cette couverture.
Pourquoi l’assurance rc professionnelle est-elle indispensable en informatique ?
Dans un monde numĂ©rique en constante Ă©volution, la responsabilitĂ© civile professionnelle (RC Pro) est devenue un Ă©lĂ©ment essentiel pour les professionnels de l’informatique. Bien qu’elle ne soit pas obligatoirement requise par la loi, son importance dans la protection des activitĂ©s…
Pourquoi une assurance RC Pro est-elle nécessaire ?
Dans le secteur informatique, les professionnels tels que les dĂ©veloppeurs, consultants ou SSII peuvent se retrouver dans des situations dĂ©licates oĂą leur responsabilitĂ© pourrait ĂŞtre engagĂ©e. Un simple oubli, une erreur de codage ou une mauvaise manipulation de donnĂ©es peut entraĂ®ner des dommages importants pour leurs clients, et par consĂ©quent, des rĂ©clamations financières. L’assurance RC Pro permet de se prĂ©munir contre ces risques, en couvrant les frais liĂ©s aux rĂ©parations, indemnitĂ©s ou actions en justice.
Les types de dommages couverts
La couverture fournie par une assurance RC Pro en informatique est vaste et peut inclure :
- Perte de données : En cas de défaillance technique causée par un professionnel, cette garantie prend en charge les conséquences de la perte de données pour un client.
- MatĂ©riel endommagĂ© : Si des dommages matĂ©riels surviennent lors de l’exĂ©cution d’un projet, l’assurance peut couvrir les coĂ»ts de rĂ©paration ou de remplacement.
- Cyber-perte de revenus : Les interruptions de service ou les problèmes de sécurité peuvent entraîner une perte de revenus pour les clients, et la RC Pro peut également couvrir ces frais.
- Violation des droits : Les réclamations liées à la propriété intellectuelle ou au non-respect des contrats peuvent également être couvertes.
Les avantages de l’assurance rc professionnelle pour les services informatiques
L’assurance responsabilitĂ© civile professionnelle (RC Pro) est un Ă©lĂ©ment crucial pour les entreprises de services informatiques. Bien qu’elle ne soit pas lĂ©galement obligatoire, elle offre des bĂ©nĂ©fices significatifs qui permettent de sĂ©curiser Ă la fois l’entreprise et ses clients. Dans…
Comment choisir sa couverture ?
Lorsque vous recherchez une assurance RC Pro, plusieurs critères doivent ĂŞtre pris en compte pour s’assurer que vous bĂ©nĂ©ficiez d’une protection adĂ©quate :
Adaptez la couverture à votre activité
Il est crucial de choisir une police d’assurance qui correspond spĂ©cifiquement Ă votre mĂ©tier et Ă vos activitĂ©s. Par exemple, les besoins d’un consultant en informatique ne seront pas les mĂŞmes que ceux d’un dĂ©veloppeur de logiciels. Évaluez prĂ©cisĂ©ment les risques encourus dans votre domaine et choisissez une assurance qui les couvre.
Comparez les tarifs et les garanties
Les prix des assurances RC Pro pour les professionnels de l’informatique peuvent varier considĂ©rablement, gĂ©nĂ©ralement entre 250 € et 500 € par an. N’hĂ©sitez pas Ă demander plusieurs devis, Ă comparer les garanties offertes, ainsi que les limites de couverture, pour choisir la police la plus adaptĂ©e Ă vos besoins et Ă votre budget.
Consultez des experts
N’hĂ©sitez pas Ă faire appel Ă un courtier en assurance ou Ă un expert en risques professionnels. Ces spĂ©cialistes pourront vous guider dans le choix de votre RC Pro et vous aider Ă comprendre tous les termes techniques, afin de garantir que vous ĂŞtes bien protĂ©gĂ©.
En somme, mĂŞme si l’assurance RC Pro n’est pas lĂ©galement obligatoire pour les professionnels de l’informatique, elle reste une problĂ©matique incontournable. Il est vivement recommandĂ© de se protĂ©ger contre des situations imprĂ©vues qui peuvent impacter non seulement votre entreprise, mais Ă©galement vos clients. En suivant ces recommandations, vous serez mieux prĂ©parĂ© Ă choisir la couverture qui vous convient le mieux, assurant ainsi la tranquillitĂ© d’esprit nĂ©cessaire pour exercer votre mĂ©tier sereinement.
Critères | Description |
Obligation lĂ©gale | Non obligatoire pour les mĂ©tiers de l’informatique, mais fortement recommandĂ©e. |
Types de couverture | Couvre les dommages aux tiers, telles que les erreurs de prestation ou les pertes de données. |
Coût moyen | Les tarifs varient entre 250 € et 500 € selon les garanties choisies. |
Bénéfices | Protection de votre activité professionnelle et amélioration de votre crédibilité. |
DurĂ©e des contrats | Les contrats sont gĂ©nĂ©ralement d’une durĂ©e d’un an, renouvelables. |
Plafonds de garantie | Varient selon le contrat; il est essentiel de bien les choisir selon vos besoins. |
Conseil pour souscription | Comparer plusieurs offres pour trouver la meilleure couverture au meilleur prix. |
Exclusions fréquentes | Vérifiez les exclusions liées aux logiciels ou cyberattaques avant de signer. |
L’assurance responsabilitĂ© civile professionnelle (RC Pro) est un sujet crucial pour les professionnels de l’informatique. Bien qu’elle ne soit pas obligatoire, elle est fortement recommandĂ©e pour protĂ©ger les acteurs de ce secteur face Ă d’Ă©ventuels dĂ©gâts causĂ©s Ă un tiers. Cet article vous Ă©clairera sur les raisons pour lesquelles cette assurance est essentielle, les diffĂ©rents types de couvertures qu’elle offre et les tarifs pratiquĂ©s sur le marchĂ©.
Guide pratique de l’assurance rc professionnelle en informatique
Dans un monde numĂ©rique en constante Ă©volution, les professionnels de l’informatique doivent se prĂ©munir contre les risques inhĂ©rents Ă leur activitĂ©. L’assurance responsabilitĂ© civile professionnelle (RC Pro) spĂ©cialisĂ©e pour le secteur informatique se prĂ©sente comme une solution idĂ©ale. Ce guide…
La nĂ©cessitĂ© de l’assurance RC Pro pour les professionnels de l’informatique
Bien que la lĂ©gislation n’impose pas l’assurance RC Pro pour les mĂ©tiers de l’informatique, il est sage de s’en doter. En effet, les consultants, dĂ©veloppeurs ou responsables de systèmes d’information sont exposĂ©s Ă des risques variĂ©s. Une simple erreur ou nĂ©gligence lors d’une prestation peut entraĂ®ner des consĂ©quences financières lourdes, notamment des pertes de donnĂ©es, des dommages matĂ©riels ou des atteintes Ă la conformitĂ©. Souscrire Ă une assurance RC Pro permet de faire face Ă ces imprĂ©vus, en offrant une protection financière face aux rĂ©clamations.
Quels dommages sont couverts par la RC Pro ?
L’assurance RC professionnelle pour les professionnels de l’informatique couvre divers types de dommages. Parmi les plus courants, on retrouve :
- La perte ou la destruction de donnĂ©es, qui peut survenir lors d’une intervention technique.
- Les dommages matĂ©riels, en cas de destruction d’Ă©quipements appartenant Ă un client.
- Les pertes financières rĂ©sultant de l’arrĂŞt d’une activitĂ© en raison d’une erreur de prestation.
- Les atteintes aux droits, comme la violation de la propriété intellectuelle.
Ces garanties permettent de protéger votre activité tout en offrant une rassurance à vos clients.
Quel prix pour une assurance RC Pro en informatique ?
Les tarifs d’une assurance RC Pro pour un professionnel du secteur informatique peuvent varier considĂ©rablement. En moyenne, les cotisations annuelles se situent entre 250 € et 500 €. Plusieurs critères influencent ce prix, tels que le type de mĂ©tier (consultant, dĂ©veloppeur freelance, etc.), le niveau de couverture souhaitĂ© et les plafonds de garantie. Il est donc essentiel de comparer les offres disponibles sur le marchĂ© pour trouver la meilleure couverture au meilleur prix.
En rĂ©sumĂ©, mĂŞme si l’assurance RC professionnelle n’est pas une obligation lĂ©gale pour les mĂ©tiers de l’informatique, elle reste un filet de sĂ©curitĂ© indispensable. ProtĂ©ger votre activitĂ© avec une couverture appropriĂ©e vous permettra d’exercer en toute sĂ©rĂ©nitĂ© et de rassurer vos clients. Pour en savoir plus sur ce sujet, n’hĂ©sitez pas Ă consulter les ressources disponibles sur des sites spĂ©cialisĂ©s, oĂą vous trouverez des comparateurs d’assurances et des conseils adaptĂ©s Ă votre situation professionnelle.
Pour explorer davantage les enjeux de l’assurance RC Pro dans le domaine informatique, consultez ces ressources.
Assurance responsabilité civile professionnelle en informatique
L’assurance responsabilité civile professionnelle, souvent abrégée en RC Pro, est un sujet incontournable pour les professionnels de l’informatique. Bien que son acquisition ne soit pas obligatoire, elle est fortement recommandée pour se prémunir contre divers risques liés à l’exercice de leur activité.
Pourquoi souscrire Ă une assurance RC Pro ?
Les consultants, dĂ©veloppeurs et autres acteurs du secteur informatique peuvent ĂŞtre exposĂ©s Ă des dommages causĂ©s Ă des tiers. Qu’il s’agisse d’erreurs dans un code, de la perte de donnĂ©es d’un client ou encore de la dĂ©tĂ©rioration de matĂ©riel, les consĂ©quences peuvent ĂŞtre financièrement lourdes. En souscrivant Ă une RC Pro, vous vous protĂ©gez contre ces Ă©ventualitĂ©s et assurez la pĂ©rennitĂ© de votre activitĂ©.
Les garanties offertes par la RC Pro
Le contrat d’assurance RC Pro inclut généralement plusieurs garanties essentielles. Parmi celles-ci, on retrouve :
- Perte ou destruction de données : Couverture des frais engendrés par la réparation des fautes, comme la restauration de systèmes ou des compensations dues aux clients.
- Dommages matériels : Réparation ou remplacement de biens endommagés suite à une faute professionnelle.
- Cyber-pertes de revenus : Indemnisation liée à des pertes financières dues à des interruptions de service.
- Violated des droits d’auteur : Protection juridique en cas de litige sur la propriĂ©tĂ© intellectuelle.
Le coût de l’assurance RC Pro
Le tarif d’une assurance RC Pro pour un professionnel de l’informatique oscille gĂ©nĂ©ralement entre 250 € et 500 € par an. Cependant, ce prix peut varier en fonction de plusieurs critères, tels que le niveau de couverture souhaitĂ© et le type de services fournis. Il est donc judicieux de comparer les offres afin de choisir la meilleure option tarifaire tout en ayant des garanties adaptĂ©es Ă votre activitĂ©.
Evenements couverts par la RC Pro
Les événements susceptibles de vous engager sur le plan de la responsabilité civile sont nombreux. Par exemple, si un client subit une perte financière à cause d’une erreur dans un programme que vous avez développé, votre responsabilité civile peut être engagée. Souscrire à une assurance RC Pro vous permet de sécuriser votre activité face à ce type de risques.
En somme, bien que non obligatoire, l’assurance responsabilité civile professionnelle se révèle être un atout majeur pour les professionnels de l’informatique. Elle permet de se protéger des imprévus et d’assurer la continuité de son activité en toute sérénité. Prendre le temps de bien comprendre les enjeux et de comparer les différentes offres est essentiel pour une couverture optimale.
L’assurance responsabilitĂ© civile (RC) professionnelle est un outil incontournable pour les professionnels de l’informatique, que ce soit pour un consultant, un freelance ou une SSII. Bien qu’elle ne soit pas lĂ©galement obligatoire, sa souscription est fortement recommandĂ©e afin de se protĂ©ger contre divers risques, notamment les erreurs et omissions pouvant entraĂ®ner des dommages Ă des tiers. Cet article explore les spĂ©cificitĂ©s de la RC professionnelle en informatique, ce qu’elle couvre, ses tarifs ainsi que les raisons pour lesquelles elle est indispensable dans ce secteur.
Pourquoi souscrire Ă une assurance RC professionnelle en informatique ?
Dans le cadre de l’activitĂ© professionnelle, les informaticiens sont souvent exposĂ©s Ă des situations oĂą leur responsabilitĂ© peut ĂŞtre engagĂ©e. Un simple bug dans un logiciel ou une perte de donnĂ©es peut gĂ©nĂ©rer des consĂ©quences financières considĂ©rables pour un client. Souscrire une assurance RC professionnelle permet de se prĂ©munir contre ces alĂ©as en offrant une couverture en cas de litige ou de dommage causĂ© Ă un tiers. L’importance de cette protection est renforcĂ©e lorsqu’il s’agit de prestations intellectuelles, oĂą les risques sont majorĂ©s.
Ă€ quoi sert l’assurance RC professionnelle ?
La responsabilité civile professionnelle en informatique couvre plusieurs types de dommages. Parmi eux, on trouve :
- Perte ou destruction de données : Suite à une erreur technique, un client peut perdre des informations critiques, ce qui peut entraîner des réclamations.
- MatĂ©riel endommagĂ© : Si des Ă©quipements d’un client sont endommagĂ©s lors d’une intervention, la couverture RC peut intervenir.
- Violation de droits d’auteur : La création d’un logiciel ou d’un contenu numérique peut enfreindre les droits d’un tiers, ce qui requiert une protection.
Les tarifs de l’assurance RC professionnelle en informatique
Les tarifs des assurances RC professionnelle pour les informaticiens varient considĂ©rablement selon plusieurs critères tels que le type d’activitĂ©, la taille de l’entreprise, ainsi que le niveau de couverture souhaitĂ©. En moyenne, le coĂ»t d’une assurance pour un indĂ©pendant en informatique se situe entre 250 € et 500 € par an. Comparer les offres est crucial afin de trouver la protection adaptĂ©e Ă ses besoins. Pour plus d’informations sur les tarifs, vous pouvez consulter des sites spĂ©cialisĂ©s tels que Hiscox.
Comment choisir son assurance RC professionnelle ?
Lorsqu’il s’agit de sĂ©lectionner une assurance RC pro, il est essentiel de prĂŞter attention Ă plusieurs Ă©lĂ©ments. Assurez-vous de comprendre les garanties incluses dans le contrat, les exclusions Ă©ventuelles, ainsi que les plafonds d’indemnisation. Certaines polices peuvent Ă©galement offrir des options supplĂ©mentaires, comme la protection juridique. Il est recommandĂ© de faire des comparatifs afin d’analyser les diffĂ©rentes offres disponibles sur le marchĂ©.
En rĂ©sumĂ©, bien que l’assurance responsabilitĂ© civile professionnelle ne soit pas obligatoire pour les mĂ©tiers de l’informatique, elle constitue un filet de sĂ©curitĂ© indispensable. Cela permet de naviguer sereinement dans un environnement professionnel complexe et souvent risquĂ©. Que vous soyez consultant, freelance ou dirigeant d’une SSII, il est primordial de s’informer et de choisir la couverture adaptĂ©e pour votre activitĂ©. Pour approfondir vos connaissances, veillez Ă consulter des ressources comme ce guide pratique sur l’assurance RC professionnelle.
Conclusion sur l’Assurance RC Professionnelle en Informatique
En somme, bien que l’assurance responsabilitĂ© civile professionnelle (RC Pro) ne soit pas lĂ©galement obligatoire pour les mĂ©tiers de l’informatique, elle reprĂ©sente un vĂ©ritable bouclier pour les professionnels du secteur. Que vous soyez consultant, freelance ou travaillant au sein d’une sociĂ©tĂ© de services en ingĂ©nierie informatique (SSII), la RC Pro est indispensable pour couvrir les risques liĂ©s Ă votre activitĂ©.
Les erreurs de conseil, les omissions de service ou encore les dommages causĂ©s Ă des tiers peuvent avoir des implications financières considĂ©rables. Les professionnels de l’informatique sont souvent exposĂ©s Ă des poursuites en raison de la nature complexe de leur travail et de l’usage souvent fragile des technologies. Par consĂ©quent, se munir d’une assurance RC Pro assure non seulement la protection de son activitĂ©, mais aussi la pĂ©rennitĂ© de son entreprise.
Le coĂ»t d’une telle assurance reste abordable, gĂ©nĂ©ralement compris entre 250 € et 500 €, et varie selon les spĂ©cificitĂ©s de votre activitĂ©, notamment les plafonds de couverture et le type de services fournis. Il est crucial de comparer les offres et de choisir une couverture adaptĂ©e Ă vos besoins, afin d’Ă©viter des dĂ©sagrĂ©ments Ă©conomiques futurs.
Pour conclure, une approche proactive en matière d’assurance RC Pro en informatique, couplĂ©e Ă un choix judicieux de garanties, vous permettra d’exercer votre mĂ©tier en toute sĂ©rĂ©nitĂ©. En intĂ©grant cette protection dans votre dĂ©marche professionnelle, vous vous positionnez comme un acteur sĂ©rieux et responsable, capable de gĂ©rer les alĂ©as liĂ©s Ă votre domaine d’expertise.
FAQ sur l’assurance responsabilitĂ© civile professionnelle en informatique
Quelle est l’importance de l’assurance RC professionnelle pour les informaticiens ? L’assurance responsabilitĂ© civile professionnelle est essentielle pour les informaticiens, car elle protège contre les dommages causĂ©s Ă des tiers dans le cadre de leur activitĂ© professionnelle.
L’assurance RC pro est-elle obligatoire pour les mĂ©tiers de l’informatique ? Non, il n’est pas lĂ©galement obligatoire d’avoir une assurance responsabilitĂ© civile professionnelle, mais elle est fortement recommandĂ©e pour se prĂ©munir contre les risques potentiels.
Quels types de dommages sont couverts par l’assurance RC pro en informatique ? L’assurance couvre gĂ©nĂ©ralement la perte ou la destruction de donnĂ©es, les erreurs de conseil, les dommages matĂ©riels, ainsi que les violations des droits de propriĂ©tĂ© intellectuelle.
Quelle est la fourchette de prix pour une assurance RC pro en informatique ? En gĂ©nĂ©ral, le prix d’une assurance responsabilitĂ© civile professionnelle pour un indĂ©pendant en informatique varie entre 250 € et 500 €, en fonction des garanties et du type de profession.
Comment choisir la meilleure assurance RC professionnelle pour mon activitĂ© informatique ? Il est conseillĂ© de comparer plusieurs offres, de vĂ©rifier les garanties proposĂ©es et de prendre en compte les plafonds de couverture pour choisir l’assurance la plus adaptĂ©e Ă votre activitĂ©.
Les consultants en informatique ont-ils besoin d’une assurance RC pro ? Oui, les consultants doivent absolument envisager de souscrire une assurance responsabilitĂ© civile professionnelle pour couvrir d’Ă©ventuels dommages causĂ©s Ă des clients ou Ă des tiers.
Quelles mentions doivent apparaĂ®tre sur une attestation d’assurance RC pro ? L’attestation doit inclure des Ă©lĂ©ments essentiels tels que le nom de l’assurĂ©, la durĂ©e de la couverture, le type de risques couverts, ainsi que les montants des garanties.
Y a-t-il des exclusions courantes dans les contrats d’assurance RC pro en informatique ? Oui, des exclusions peuvent inclure les actes intentionnels, les dommages causĂ©s par une nĂ©gligence grave, ou les sinistres survenus avant la date de prise d’effet du contrat.
Comment faire jouer mon assurance RC pro en cas de sinistre ? En cas de sinistre, il est conseillĂ© de signaler rapidement l’Ă©vĂ©nement Ă votre assureur, de fournir toutes les preuves nĂ©cessaires, et de suivre les procĂ©dures indiquĂ©es dans votre contrat.